Samuel Bouquet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Samuel BOUQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2017
23/12/2017
De:
Samuel BOUQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Remplace:
M. Serge DESLANDES
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000031140290
(source JORF)
nomination
09 Septembre 2015
09/09/2015
De:
Samuel BOUQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Samuel Bouquet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des usagers
Agriculture
Remplace:
M. Antoine Servain
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000027845342
(source JORF)
nomination
17 Août 2013
17/08/2013
